CSE MB Log Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales :

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.cemblog.fr les informations suivantes ( mentions légales) :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Comité d’Entreprise
Préfixe : CE
Nom de la Société : MB LOG
Adresse : Lieu-dit Le Genièvre BP33 72210 Voivres-Les-Le-Mans
Tél  : 0243395931
Au Capital de : NC
SIRET :  34899421100061   R.C.S. : NC
Numéro TVA intracommunautaire : NC
Adresse de courrier électronique : ce.mblog72@gmail.com

Le Créateur du site est : cemblog.com
Le Responsable de la  publication est : Bastian Rodny
Contactez le responsable de la publication : ce.mblog72@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est  : Bastian Rodny
Contactez le Webmaster : ce.mblog72@gmail.com
L’hebergeur du site est : 1and1 7 place de la Gare 57200 SARREGUEMINES
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par http://www.jediwee.fr L’Agence Multimédia qui dit OUI.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’utilisation du site www.cemblog.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  décrites ci-aprés. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.cemblog.fr sont  invités à les consulter de manière régulière.
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